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Marques déposées par Emmanuelle MAINFROY:
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QUATERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATERNE
Emmanuelle MAINFROY:

Numéro de dépôt :
1447504
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1998

Présentation de la marque QUATERNE

Déposée le 29 janvier 1988 par Emmanuelle MAINFROY: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Emmanuelle MAINFROY: domicilié(e) 14, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. Christine DUBOIS ép. VERNIER,10, rue d'Alsace, 92300 LEVALLOIS PERRET. Marie-Laure de DUCLA ép. CLEMENT BAYARD,1, square Chanton, 92200 NEUILLY. - France.

La marque QUATERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATERNE est expirée depuis le 29 janvier 1998.

Emmanuelle MAINFROY: a également déposé les autres marques suivantes : QUATERNE


Emmanuelle MAINFROY: - 14, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. Christine DUBOIS ép. VERNIER,10, rue d'Alsace, 92300 LEVALLOIS PERRET. Marie-Laure de DUCLA ép. CLEMENT BAYARD,1, square Chanton, 92200 NEUILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

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